portant modification des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Korian Les Trois Sapins" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
7 résultats pour la valeur "24/05/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Dotations financières" du filtre Domaine
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du service d'accompagnement à la vie sociale (S.A.V.S.) de l'association "Croix Marine du Haut-Rhin" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du centre d'accueil de jour de l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Le Phare" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin